Article 1- Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur entrera en vigueur à compter de la date de création de l’association et s’appliquera jusqu’à ce qu’il soit expressément annulé ou remplacé par une nouvelle version sur décision du Conseil d’Administration de l’association.

Article 2 – Champs d’application du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres de l’association sans exclusion.

Article 3 – Procédure d’adhésion

Chaque candidat doit remplir une demande d’adhésion et l’adresser au Bureau de l’association, accompagnée d’un chèque de règlement représentant le montant de la cotisation valable pour l’exercice en cours.

L’acceptation de l’adhésion est donnée par le Bureau. En cas de décision de rejet de la candidature, le cas doit être soumis pour examen au Conseil d’Administration lors de la prochaine réunion de celui-ci. La décision est alors prise conformément aux règles de vote énoncées dans les statuts.

Article 4 – Organisation et fonctionnement du Bureau

4.1 – Répartition des fonctions entre les membres du Bureau

Les tâches se répartissent en principe de la façon suivante :

* Le Président : représente l’association et, outre ses fonctions statutaires, doit se consacrer à la recherche et au maintien des membres dans l’association, à la mise en contact des membres et plus généralement à toutes actions visant à l’objet de l’association.

* Le Secrétaire : assure les formalités relatives à la rédaction des procès-verbaux et à la tenue des registres.

* Le Trésorier : assure toutes les tâches en rapport avec les aspects financiers de l’association et prépare tous justificatifs des dépenses qui pourraient lui être réclamés non seulement en vertu de la loi ou des statuts mais également par tous les membres qui en feraient la demande expresse.

Cette répartition des tâches entre les membres du Bureau n’exclut pas une assistance mutuelle des membres du bureau entre eux afin de faire face à des surcharges, indisponibilités ou difficultés temporaires.

4.2 – Frais et dépenses engagés par les membres du Bureau

Sauf mission particulière précise d’un ou plusieurs de ses membres expressément décidée par le Bureau, il n’est pas prévu de remboursement des frais entraînés par la participation aux réunions diverses exigées par la vie courante de l’association. Chaque membre assume seul les dépenses qu’il engage pour lui-même.

Les dépenses engagées par les membres du Bureau pour le fonctionnement administratif de l’association, courriers, photocopies, télécommunications sont remboursés par l’association.

Les membres du Bureau sont tenus de s’entraider afin de répartir autant que faire se peut les dépenses et la charge de travail afférentes à l’administration de l’association.

4.3 – Tenue des registres et fichiers

Les comptes-rendus et procès-verbaux des réunions du Conseil d’Administration et des Assemblées générales ordinaires et extraordinaires sont rédigés, diffusés et archivés par le Secrétaire.

La comptabilité est tenue, diffusée le cas échéant, et archivée par le Trésorier au siège de l’association.

L’exercice comptable commence le 1^er janvier et se termine le 31 décembre.

Le fichier des membres est tenu et archivé au siège de l’association par le Secrétaire, diffusé au Conseil d’Administration.

4.4 – Règles de correspondance de l’association

Le Président, le Secrétaire et le Trésorier sont autorisés à signer seuls la correspondance administrative de l’association dans la mesure où elle est non seulement conforme aux statuts mais correspond aux tâches définies par le règlement intérieur. 

Article 5 – Cotisation et Adhésion

Le montant de l’adhésion est de 30€ pour la période du 1^er janvier au 31 décembre. Pour les personnes entrant dans l’association après le 1^er janvier, la cotisation est de 30€.

En cas de manquement grave à l’esprit de l’association, le Conseil d’Administration pourra voter, conformément aux règles énoncées dans les statuts, l’exclusion d’un membre. En cas d’exclusion, la cotisation ne sera pas remboursée.

Article 6 – Parrainage

Le montant du parrainage d’un cheval est d’un minimum de 5€ par mois sans maximum fixé. Il n’est pas nécessaire d’être membre de l’association pour parrainer un cheval. Le parrainage permet de subvenir aux besoins alimentaires des chevaux.

Article 7 – Election et remplacement des membres du Conseil d’Administration

Les membres du Conseil d’Administration sont élus en Assemblée Générale par les membres actifs de l’association à la majorité relative.

En cas de vacance de poste, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.